Conseil d’administration
Le Conseil d’administration a le mandat d’administrer, de maintenir et de développer une oeuvre dont les fins sont l’enseignement, l’éducation et l’instruction dans le cadre de l’établissement créé sous le nom de « Campus Notre-Dame-de-Foy ». Le Conseil d’administration est composé de 11 membres réguliers et 4 membres provenant du personnel.
Membres réguliers :
- Arel, Pierre-Damien
- Brochier, François
- Crochetière, Guillaume
- Douville, Anne
- Graf, Jonathan
- Rochette, Marc
- Roy, Caroline
- Laferrière, Michel
Membres du personnel :
- Mitchel Fortin, représentant le corps professoral
- Simard, Mélissa, représentant le personnel cadre
- Carré, Marie-Hélène, représentant le corps professionnel
- Berrouard, Vicky, représentant le personnel de soutien
Comité des finances et de vérification
Le Comité a pour mandat d’aider les administrateurs du Conseil d’administration à mieux s’acquitter de leurs tâches et de leurs responsabilités en matière de saine utilisation des ressources financières de l’établissement.
De manière plus spécifique, le Comité des finances et de vérification est créé aux fins de :
- faciliter l’exercice de reddition de comptes des administrateurs;
- établir un bon réseau de communication entre les administrateurs et l’auditeur externe ainsi qu’avec les gestionnaires concernés;
- veiller au maintien de la qualité et de l’intégrité des états financiers du Campus;
- s’assurer de la compétence ainsi que de l’indépendance des auditeurs externes;
- veiller à ce que le Conseil d’administration et la Direction respectent les exigences légales et réglementaires en ce qui concerne l’utilisation des ressources financières du Campus;
- recommander aux membres du Conseil d’administration la nomination des auditeurs externes;
- recommander aux membres du Conseil d’administration l’adoption des rapports financiers, budgets et autres documents de même nature;
Membres du Comité :
- François Brochier, membre régulier
- Guillaume Crochetière, président du Comité
- Anne Douville, présidente
- Caroline Roy, secrétaire
- Marc Rochette, directeur des études
- Invité : Claude Gendron
Comité exécutif
Le Comité exécutif possède tous les pouvoirs du Conseil d’administration sauf ceux qui, en vertu de la loi, doivent être exercés par les administrateurs, ceux qui requièrent l’approbation des membres ainsi que tous les pouvoirs que les administrateurs peuvent se réserver expressément par règlement. Le Comité exécutif doit rendre compte de ses activités à chaque assemblée du Conseil d’administration et les administrateurs peuvent modifier, confirmer ou infirmer les décisions prises par le Comité exécutif, sous réserve toutefois des droits des tiers et des membres.
Membres du Comité :
- Pierre-Damien Arel, vice-président
- Anne Douville, présidente
- Caroline Roy, secrétaire
- Marc Rochette, directeur des études
- Invité : Claude Gendron
- Michel Laferrière, membre régulier
Assemblée générale
L’assemblée générale annuelle des membres a pour objet :
- de recevoir le rapport du président ou du Conseil d’administration sur les activités de la Corporation;
- de prendre connaissance, d’étudier, de recevoir les états financiers et le rapport des vérificateurs externes de la Corporation pour l’année financière écoulée;
- d’étudier et d’approuver tout règlement adopté par le Conseil d’administration depuis la dernière assemblée générale annuelle, règlement qui n’aurait pas fait, depuis son adoption, l’objet d’une approbation lors d’une assemblée générale spéciale;
- de nommer le ou les vérificateurs des comptes de la Corporation;
- d’élire les administrateurs conformément à la section IV du Règlement;
- de faire, aux membres du Conseil d’administration, toute suggestion jugée appropriée et de recevoir toute information souhaitée qu’il est du devoir du Conseil d’administration de communiquer.
Direction générale
Sous l’autorité du Conseil d’administration, la directrice générale assume la gestion de l’ensemble des activités et des services du Campus.
Comité de direction
La composition de cette instance est déterminée par la directrice générale et doit minimalement être composé :
- du directeur des études
- du directeur des Services administratifs et du site patrimonial
- du directeur du développement institutionnel
- de la directrice du Service des ressources humaines
- de la directrice des Services à la collectivité
- de la directrice générale du Centre RISC
- de l’adjointe exécutive à la Direction générale
Le Comité de direction a pour mandat de mettre en oeuvre les grandes orientations arrêtées par le Conseil d’administration et de procéder à la gestion des ressources éducatives, humaines, financières, informationnelles et matérielles de l’établissement.
Direction des études
Sous l’autorité du directeur général, le directeur des études assume la responsabilité de la gestion (planification, organisation, direction, contrôle) de l’ensemble des programmes d’enseignement et des ressources humaines et financières qui y sont reliées.
Commission des études
La Commission des études a pour mandat de conseiller la Direction sur toutes questions qu’elle lui soumet et qui sont de sa compétence. Elle a pour fonction de la conseiller relativement aux programmes d’études, à l’évaluation des apprentissages, y compris les procédures de sanction des études.