Conseil d’administration

Le Conseil d’administration a le mandat d’administrer, de maintenir et de développer une oeuvre dont les fins sont l’enseignement, l’éducation et l’instruction dans le cadre de l’établissement créé sous le nom de « Campus Notre-Dame-de-Foy ». Le Conseil d’administration est composé de 11 membres réguliers et 4 membres provenant du personnel.

Membres réguliers :

  • Marie-Hélène Riverin, présidente
  • Michel Lévesque, vice-président
  • Pierre-Henri Robitaille, trésorier
  • Guy Dufour, secrétaire
  • Raymond Boutin
  • Thierry Bourgeois
  • Ghyslaine Picard
  • Charles-Antoine Bourgault
  • Louis Potvin
  • Anne Douville
  • Denis Éric Fortin

Membres du personnel :

  • Dominique Veilleux, représentant le corps professionnel
  • Mitchel Fortin, représentant le corps professoral
  • Odette Nappert, représentant les cadres
  • Patrick Dufour, représentant le personnel de soutien

Comité des finances et de vérification

Le Comité a pour mandat d’aider les administrateurs du Conseil d’administration à mieux s’acquitter de leurs tâches et de leurs responsabilités en matière de saine utilisation des ressources financières de l’établissement.

De manière plus spécifique, le Comité des finances et de vérification est créé aux fins de :

  • faciliter l’exercice de reddition de comptes des administrateurs;
  • établir un bon réseau de communication entre les administrateurs et le vérificateur externe ainsi qu’avec les gestionnaires concernés;
  • veiller au maintien de la qualité et de l’intégrité des états financiers du Campus;
  • s’assurer de la compétence ainsi que de l’indépendance des vérificateurs externes;
  • veiller à ce que le Conseil d’administration et la Direction respectent les exigences légales et réglementaires en ce qui concerne l’utilisation des ressources financières du Campus;
  • recommander aux membres du Conseil d’administration la nomination des vérificateurs externes;
  • recommander aux membres du Conseil d’administration l’adoption des rapports financiers, budgets et autres documents de même nature;

Comité exécutif

Le Comité exécutif possède tous les pouvoirs du Conseil d’administration sauf ceux qui, en vertu de la loi, doivent être exercés par les administrateurs, ceux qui requièrent l’approbation des membres ainsi que tous les pouvoirs que les administrateurs peuvent se réserver expressément par règlement. Le Comité exécutif doit rendre compte de ses activités à chaque assemblée du Conseil d’administration et les administrateurs peuvent modifier, confirmer ou infirmer les décisions prises par le Comité exécutif, sous réserve toutefois des droits des tiers et des membres.

Assemblée générale

L’assemblée générale annuelle des membres a pour objet :

  • de recevoir le rapport du président ou du Conseil d’administration sur les activités de la Corporation;
  • de prendre connaissance, d’étudier, de recevoir les états financiers et le rapport des vérificateurs externes de la Corporation pour l’année financière écoulée;
  • d’étudier et d’approuver tout règlement adopté par le Conseil d’administration depuis la dernière assemblée générale annuelle, règlement qui n’aurait pas fait, depuis son adoption, l’objet d’une approbation lors d’une assemblée générale spéciale;
  • de nommer le ou les vérificateurs des comptes de la Corporation;
  • d’élire les administrateurs conformément à la section IV du Règlement;
  • de faire, aux membres du Conseil d’administration, toute suggestion jugée appropriée et de recevoir toute information souhaitée qu’il est du devoir du Conseil d’administration de communiquer.

Direction générale

Sous l’autorité du Conseil d’administration, le directeur général assume la responsabilité de la gestion (planification, organisation, direction, contrôle) de l’ensemble des activités et des services du Campus.

Comité de gestion

La composition de cette instance est déterminée par le directeur général et doit minimalement être composé de la directrice des études, du directeur des Services administratifs, du directeur des Services aux étudiants, de la directrice du Service des ressources humaines ainsi que de l’adjointe exécutive à la Direction générale. Le Comité de gestion a pour mandat de mettre en oeuvre les grandes orientations arrêtées par le Conseil d’administration et de procéder à la gestion des ressources éducatives, humaines, financières, informationnelles et techniques de l’établissement.

Direction des études

Sous l’autorité du directeur général, la directrice des études assume la responsabilité de la gestion (planification, organisation, direction, contrôle) de l’ensemble des programmes d’enseignement et des ressources humaines et financières qui y sont reliées.

Commission des études

La Commission des études a pour mandat de conseiller la Direction sur toutes questions qu’elle lui soumet et qui sont de sa compétence. Elle a pour fonction de la conseiller relativement aux programmes d’études offerts par le collège et à l’évaluation des apprentissages, y compris les procédures de sanction des études.

En général, les documents suivants sont soumis à la Commission :

  • les projets de Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIÉA), y compris les procédures de sanction des études;
  • les projets de Politique institutionnelle d’évaluation relative aux programmes d’études (PIÉP);
  • les projets de programmes d’études du collège;
  • le choix des activités d’apprentissage relevant de la compétence du collège;
  • tout projet de règlement ou de politique relatif aux règles, aux procédures et aux critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants;
  • le calendrier scolaire;
  • toute politique relative à la recherche pédagogique;
  • le projet de plan de réussite du collège pour les matières qui relèvent de la compétence de la Commission.

La Commission des études est composée :

  • du directeur général qui en est membre d’office;
  • de la directrice des études qui en est la présidente;
  • de la directrice du Service de la pédagogie et des programmes;
  • des conseillers pédagogiques;
  • des coordonnateurs de département de la formation régulière;
  • d’un ou deux étudiants du collège nommés par l’AGE;
  • de toute autre personne convoquée par la directrice des études.

Direction des services administratifs

Sous l’autorité du directeur général, le directeur des Services administratifs assume la responsabilité de la gestion (planification, organisation, direction, contrôle) de l’ensemble des ressources financières et matérielles.

Direction du service des technologies de l’information

Sous l’autorité du directeur des Services administratifs, le coordonnateur du Service des technologies de l’information assume la gestion de l’ensemble des ressources informationnelles, de l’informatique, des télécommunications, de la reprographie, de l’audiovisuel et de la bibliothèque Jean-Paul-Desbiens.

Direction des services aux étudiants

Sous l’autorité du directeur général, le directeur des Services aux étudiants assume la responsabilité de la gestion (planification, organisation, direction, contrôle) des ressources reliées aux Service aux étudiants, au Centre sportif, au stade Leclerc, aux cours socioculturels.

Service des ressources humaines

Sous l’autorité du directeur général, la directrice du Service des ressources humaines assume la responsabilité de la gestion (planification, organisation, direction, contrôle) des ressources reliées à la gestion des ressources humaines et du traitement de la paie. Il agit aussi à titre de personne-ressource auprès des autres directions.